Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
92417448
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 1992 par DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques), domicilié(e) 100 George Street London W1H 5RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417448.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2002.

DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : TOP MIX , (Marque figurative) , WOOF , TOP CHOICE , MEOWMIX , FIDO PRO , FIDO TECHNIC , MINI ROLLS , SPRATTS , KENNO


DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques) - 100 George Street London W1H 5RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Graines pour animaux, oiseaux et poissons; additifs et suppléments alimentaires non médicamenteux pour de tels produits; animaux vivants; produits agricoles, horticoles et forestiers